Taxation propriété

Taxation du terrain, par qui ?

Kayden est un père de famille soucieux de l’avenir des siens, tout comme son père d’ailleurs, qui lui a légué un terrain à bâtir sur un bel emplacement. Souhaitant souscrire à un crédit hypothécaire, Kayden souhaite connaître la valeur de son terrain qu’il va proposer comme apport pour le fond propre. Il a ainsi consulté des entreprises générales de construction, qui lui ont montré une valeur estimée du terrain. Le problème de Kayden, c’est de savoir qui va taxer la valeur définitive de son terrain, pour qu’il puisse aller voir sa banque et présenter un plan de financement. En effet, les banques font généralement un prêt de 70% de la somme du bien hypothécaire, et l’emprunteur est tenu de proposer les 30% restants, sous forme d’épargne, comme fonds propres.

Racontant son problème à son ami Luc, Kayden a appris qu’il n’y avait pas lieu de justifier la valeur d’un terrain, la banque vérifiant uniquement que la valeur estimée de celui-ci, annoncée dans le plan de financement, correspond effectivement au prix de l’immobilier pratiqué dans la région à ce moment. Les établissements financiers n’envoient même pas d’expert sur place pour vérifier la valeur du terrain. Son collègue Alban confirma d’ailleurs que lui aussi avait construit et utilisé un terrain qu’il avait acquis, comme fonds propres, et que la banque n’avait pas demandé à vérifier plus que la valeur qui figurait dans le plan de financement.

Luc de rappeler que d’une manière générale, le montant du prêt hypothécaire proposé par les banques couvre environ 80% de la valeur d’un terrain, et seuls les 20% sont à la charge de l’emprunteur. Ces 20% constituent les fonds propres, mais ce dernier doit également s’acquitter de divers frais de mutation (TVA, frais d’inscription au registre foncier, impôt de la commune ou du canton…).

Luc conseilla également à son ami Kayden de consulter les professionnels de la construction de maison individuelle Art Construction, afin de bénéficier de conseils avisés concernant les solutions de financement possibles pour réaliser un projet immobilier.

Art Construction

Jeff Carvalho

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